Qualcomm gagne son procès contre Arm et repart avec deux dollars de dommages
Un jury fédéral du Delaware a tranché le 13 octobre en faveur de Qualcomm, au terme de cinq jours d’audience seulement. Le fabricant des puces Snapdragon accusait Arm, le concepteur britannique qui dessine l’architecture utilisée par une grande partie des processeurs mobiles, d’avoir violé leur accord de licence. Les jurés lui ont donné raison sur deux points, et ont fixé les dommages à deux dollars. Un par grief.
La somme est symbolique, mais les deux reproches retenus ne le sont pas. Le premier concerne des correctifs logiciels et des outils de support qu’Arm devait fournir à Qualcomm et qu’il n’a jamais livrés. Le second est plus lourd : Arm aurait délibérément nui à la relation entre Qualcomm et Meta, un gros client. Qualcomm reprochait à son partenaire d’avoir organisé une fuite dans la presse en 2024 pour le discréditer auprès du groupe de Mark Zuckerberg, et le jury l’a suivi. Sur cinq autres accusations, en revanche, Arm a obtenu gain de cause.
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Toute l’affaire remonte au rachat de la jeune pousse Nuvia par Qualcomm en 2021, pour 1,4 milliard de dollars. Ses ingénieurs, venus d’Apple, ont conçu les cœurs maison que l’on retrouve aujourd’hui dans les Snapdragon X des PC portables et le Snapdragon 8 Elite des smartphones haut de gamme. Arm estimait que les licences de Nuvia ne pouvaient pas être transférées sans son accord et a porté plainte en 2022, en réclamant même la destruction des designs. Un premier procès, fin 2024, avait déjà penché du côté de Qualcomm, et la justice a confirmé en septembre 2025 que Nuvia n’avait rien violé. Arm a fait appel. Les deux entreprises ne se sont jamais vraiment entendues depuis le rachat d’Arm par SoftBank en 2016 et sa volonté de vendre ses propres puces, en concurrence directe avec ses clients.
C’est là que ces deux dollars prennent du poids. Le contrat qui lie les deux sociétés comporte une clause qui, la violation étant maintenant établie, autoriserait Qualcomm à suspendre le versement de ses royalties pendant cinq ans. On parle de plusieurs milliards de dollars, puisque Qualcomm fait partie des tout premiers clients d’Arm. La décision revient à la juge fédérale Maryellen Noreika, et Arm conteste fermement que cette clause s’applique. La vraie bataille se jouera donc dans son bureau, bien après le verdict du jury.
Crédit photo : Qualcomm